BRIVE HABITAT
Mentions légales

BRIVE HABITAT / Mentions légales


Le présent site est la propriété de BRIVE HABITAT, dont le siège social est situé : 49, rue Poncelet - BP 414 19311 - BRIVE LA GAILLARDE CEDEX - Téléphone : 05 55 87 98 50 - Télécopie : 05 55 87 98 51. Le directeur de la publication du présent site est Monsieur ROUSSELIE, en sa qualité de Directeur Général. Le présent site est hébergé par la société ARTEFACT, société à responsabilité limitée au capital de 50 000 euros, dont le siège social est situé : 3 Rue des Frères Goncourt, 19100 Brive la Gaillarde (France), Brive RCS 444 110 936, tél : 05 55 17 29 29.

 

Droits d'auteur, marques et autres droits de propiété intellectuelle
Le présent site est la propriété exclusive de BRIVE HABITAT, seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité afférents directement ou indirectement au présent site ou à certains des éléments qui le composent et qui ne seraient pas libres de droits, notamment marques, droits d’auteur et droits à l’image, à titre originaire ou avec l’autorisation de leur propriétaire ou titulaire. Tout usage par quelque procédé que ce soit (notamment : téléchargement, reproduction, transmission ou représentation), de tout ou partie de ce site ou de l’un des éléments qui le composent (notamment : photos, images, textes, marques, logos et noms de domaine), à d’autres fins que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial, et sans l'autorisation préalable et écrite de BRIVE HABITAT, est expressément interdit.

 

Utilisation des informations fournies
Lors de la prise de contact avec nous ou de réponse aux questionnaires, vous avez la possibilité de nous laisser vos coordonnées ainsi que des informations personnelles vous concernant. Nous pouvons ensuite utiliser ces données afin de mieux vous informer sur BRIVE HABITAT. Vous pouvez toutefois ne laisser aucune information ce qui pourra éventuellement avoir pour conséquence de vous priver de certaines fonctionnalités du site. Les informations ainsi collectées seront tenues strictement confidentielles par BRIVE HABITAT qui ne les affectera qu’à son usage exclusif. Conformément aux dispositions de la loi française Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression relativement aux données vous concernant, droit que vous pouvez exercer en écrivant à BRIVE HABITAT, 49, rue Poncelet, 19311 - BRIVE - Téléphone : 05 55 87 98 50 - Télécopie : 05 55 87 98 51 - Mail : office@brivehabitat.fr

Vous devez par ailleurs vous abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles vous pourriez avoir accès par la consultation de notre site, de toute collecte,
de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

Utilisation des cookies
Un cookie peut s'installer automatiquement sur votre logiciel de navigation lors de vos visites sur notre site. Le cookie est un bloc de données qui nous sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. Nous utilisons ces données afin d’améliorer l’agréabilité et la fonctionnalité de notre site et de nous aider à vous fournir des informations et services de meilleure qualité. Si vous ne souhaitez pas que ces données soient collectées, vous pouvez configurer votre explorateur de manière à ce qu’il rejette toute installation de cookies.

 

Liens hypertextes
Le présent site peut contenir des liens vers d’autres sites. BRIVE HABITAT ne peut être tenue pour responsable de la disposition ou du contenu figurant sur ou obtenu par l’intermédiaire de ces sites. La création de liens hypertextes vers le site BRIVE HABITAT ne peut se faire sans l'autorisation préalable et écritede BRIVE HABITAT.

 

Responsabilités
BRIVE HABITAT met en œuvre les moyens nécessaires pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. BRIVE HABITAT n’assure et/ou n’offre aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site. En aucun cas BRIVE HABITAT ne peut être tenu responsable d’un dommage, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, découlant de l’accès à son site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que de l’utilisation de son site.

 

Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent site ou à son utilisation.

 

Nous contacter
Vous pouvez adresser vos questions ou commentaires relatifs à cette notice à : BRIVE HABITAT - 49, rue Poncelet - BP 414 19311 - BRIVE LA GAILLARDE CEDEX - Téléphone : 05 55 87 98 50 - Télécopie : 05 55 87 98 51

`